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Marques déposées par château l'insoumiseTODO
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Château l'Insoumise
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Château l'Insoumise
château l'insoumise, SCEA

Numéro de dépôt :
3210702
Date de dépôt :
12/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/02/2023
Château l\'Insoumise de château l\'insoumise

Présentation de la marque Château l'Insoumise

Déposée le 12 février 2003 par château l'insoumiseTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Château l'Insoumise » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-13 du 28 mars 2003.

Le déposant est château l'insoumiseTODO domicilié(e) 360 chemin de Peyrot - 33240 - ST ANDRE DE CUBZAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 526 590 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, château l'insoumise domicilié(e) 360 chemin de Peyrot - 33240 - ST ANDRE DE CUBZAC - France.

La marque Château l'Insoumise a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3210702.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Château l'Insoumise est expirée depuis le 12 février 2023.

château l'insoumise a également déposé les autres marques suivantes : Bordeaux Amazones , Caresse du Terroir , Prestidélice , L'Exception de Drouot , CHAI 45


château l'insoumise, SCEA - 360 chemin de Peyrot - 33240 - ST ANDRE DE CUBZAC - France - SIREN 414526590


château l'insoumise - 360 chemin de Peyrot - 33240 - ST ANDRE DE CUBZAC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-30

Publication - Publication le 28 mars 2003 au BOPI 2003-13

Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2013 n°2520260 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-01-29

Vins d'Appellation d'Origine Contrôlée provenant de l'Exploitation dénommée "scea Château l'Insoumise"